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Dans ce dossier

1876-08-17

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire sur les Ris à Andenne.

1879-05-17

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire sur les Ris à Andenne.


1879-05-17

Plan de situation joint à la demande du 17 mai 1879.

1879-05-31

Procès verbal d'enquête commodo incommodo pour la demande de M. François Debauche Tonglet sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire sur les Ris à Andenne.


1896-09-19

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.

1897-05-28

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.


1898-05-24

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.

1898-06-22

Procès verbal d'enquête commodo incommodo pour la demande de M. François Debauche Tonglet sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.


1899-05-30

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.

1899-06-15

Procès verbal d'enquête commodo incommodo pour la demande de M. François Debauche Tonglet sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.


1900-07-30

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.

1900-08-16

Procès verbal d'enquête commodo incommodo pour la demande de M. François Debauche Tonglet sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.


1901-05-11

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.

1901-05-31

Procès verbal d'enquête commodo incommodo pour la demande de M. François Debauche Tonglet sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.


1901-06-06

Transmis à M. François Debauche Tonglet l'arrêté du Collège Echevinal l'autorisant à établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.

1901-08-21

Transmis à M. François Debauche Tonglet un complément de conditions pour l'autorisation accordée d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.


1903-03-24

Lettre de M. François Debauche Tonglet au Collège Echevinal sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.

1903-04-10

Procès verbal d'enquête commodo incommodo pour la demande de M. François Debauche Tonglet sollicitant l'autorisation d'établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.


1903-04-22

Transmis à M. François Debauche Tonglet l'arrêté du Collège Echevinal l'autorisant à établir une briqueterie temporaire au lieu dit Champenoul.

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